Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APPLE.DZ
M. FARID MESSAOUD

Numéro de dépôt :
3979074
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
APPLE.DZ de FARID MESSAOUD

Présentation de la marque APPLE.DZ

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par monsieur FARID MESSAOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPLE.DZ »

Le déposant est monsieur FARID MESSAOUD domicilié(e) 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FARID MESSAOUD domicilié(e) 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FARID MESSAOUD a également déposé les autres marques suivantes : APPLE


M. FARID MESSAOUD - 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France


M. FARID MESSAOUD - 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°641941 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Boissons sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; apéritifs sans alcool ; moût de bière ; bières ; boissons à base de petit-lait ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; sirops pour boissons ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour ; boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; eaux [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; jus de fruits ; eaux gazeuses ; bière de gingembre ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus végétaux [boissons] ; kwas [boisson sans alcool] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; eaux lithinées ; bière de malt ; moût de malt ; boissons sans alcool à base de miel ; eaux minérales [boissons] ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; jus de pommes ; moût de raisin ; salsepareille [boisson sans alcool] ; eau de Seltz ; sodas ; sorbets [boissons] ; eaux de table ; jus de tomates [boissons].